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Sous-traitance et sécurité : carnet de lecture

le 12 mars 2020

Comment mettre en place une relation de coopération bénéfique pour la sécurité entre une entreprise utilisatrice et une entreprise intervenante ? L’externalisation croissante d’activités industrielles est une réalité dans nombre d’industries, et les enjeux liés à la coactivité et à la mise en compatibilité des systèmes de gestion de la sécurité sont bien présents. Nous vous proposons une mise en perspective du sujet avec une sélection de 4 publications de l’Icsi et la Foncsi.

 

 

 

La publication incontournable : Partage des modèles de sécurité entre donneurs d'ordres et entreprises intervenantes


Publié en 2018, ce Cahier de la sécurité industrielle est le résultat d’un groupe de travail de la Foncsi sur le thème « Relations contractuelles équilibrées ».

 

En 73 pages, ce document s’intéresse à la sécurité des activités industrielles dans lesquelles une part importante du travail est externalisée ou sous-traitée. Les travaux ont suivi le fil chronologique de la relation contractuelle, depuis la décision de sous-traiter jusqu’à l’évaluation conjointe de la prestation. À chaque étape, le groupe a procédé à un inventaire des difficultés parfois rencontrées et susceptibles d’affecter la sécurité, et a identifié les meilleures pratiques.

 

>> Lire le cahier Partage des modèles de sécurité entre donneurs d'ordres et entreprises intervenantes

 

Suite à cette publication et au travail du groupe de la Foncsi, une analyse stratégique suit maintenant son cours. Elle donnera lieu à l’organisation d’un séminaire académique international, d’un séminaire de transfert des résultats vers les industriels et à la publication d’un ouvrage académique de référence en anglais chez Springer.

 

 

 

Une conviction : Établir, dès la consultation, une relation de confiance entre donneurs d’ordres et entreprises intervenantes 

 

Billet rédigé par Daniel Darets en 2016, alors secrétaire général de l’Icsi, cette conviction s’intéresse tout particulièrement à la phase de consultation et de rédaction du cahier des charges.

 

>> Lire la conviction

 

 

 

Et aussi… Prévention des accidents graves et des accidents mortels – partie 3 (p.53 à p.67)

 

La coopération entre les entreprises utilisatrices et les entreprises intervenantes est une nécessité pour progresser en matière de prévention des accidents graves et des accidents mortels. De la mise en place d’une vision commune des risques d’accidents graves, à la relation contractuelle et aux différents niveaux d’arbitrage… ce cahier vous propose plusieurs points à améliorer afin de faciliter une progression commune.

 

>> Télécharger le cahier en français : Prévention des accidents graves et des accidents mortels

>> Télécharger le cahier en anglais : Serious injury and fatality prevention 

 



Une illustration dans le secteur du BTP : La culture de sécurité dans les projets de construction

 

Ce cahier offre une vision d’ensemble de la notion de culture de sécurité dans le contexte de projets de construction, des principes et des pratiques qui favorisent le développement de celle-ci. Le groupe d’échange à  l’origine de ce document a notamment identifié une série de bonnes pratiques en matière de relations entre donneur d’ordres et sous-traitants.

 

>> Télécharger le cahier La culture de sécurité dans les projets de construction

 

Et pour vous aider sur le terrain :

>> Livret pratique – Développer une culture de sécurité étape par étape
>> Poster A3 – Principes d’une culture de sécurité dans un projet de construction