Actualité

» Retour à la liste

Groupe d'échange : retour sur le colloque « Processus d'enquête »

L’Icsi a organisé le 28 novembre dernier au Palais du Luxembourg un colloque sur les « Processus d’enquête suite aux accidents technologiques majeurs ». Cet événement clôturait les 3 années de travaux du groupe d’échange éponyme et était l’occasion d’en présenter les résultats.


55 personnes étaient présentes au Palais du Luxembourg ce jeudi 28 novembre pour la restitution des travaux du groupe d’échange de l’Icsi sur les « Processus d’enquête suite aux accidents technologiques majeurs ». Ce groupe d’échange a été créé en 2013 à l’initiative de la CFDT. Piloté par Daniel Darets, secrétaire général de l’Icsi-Foncsi, et Claude Frantzen, expert des secteurs aérien et de l’énergie, le groupe d’échange s’est réuni 14 fois entre 2014 et 2016. Une des principales questions à laquelle ce groupe s’est attaché à répondre était la suivante : « Pour l’industrie à risque française Seveso seuil haut, faut-il créer une organisation structurée pour mener une enquête technique de sécurité unique, distincte de l’enquête judiciaire ? Et comment ? »

 

Une après-midi de restitution

Ce colloque, parrainé par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst), a permis d’exposer les pistes d’amélioration identifiées par le groupe d’échange sur les processus d’enquête. Cette après-midi a été également l’occasion de donner la parole aux différents organismes qui se sont investis dans ces travaux et qui sont particulièrement concernés par cette problématique de l’enquête de sécurité unique.

Gérard Longuet, sénateur, président de l’Opecst et ancien ministre, a ouvert ce colloque avec André-Claude Lacoste, président de l’Icsi-Foncsi. Daniel Darets a ensuite présenté le travail du groupe d’échange et les 4 pistes d’amélioration identifiées.

 

> Télécharger les planches de présentation du colloque

 

La seconde partie du colloque a été consacrée à la prise de parole de différents organismes impliqués sur cette problématiques :

  • Jean-Paul Cressy, Confédération française démocratique du travail (CFDT)
  • Serge Legagnoa, Force ouvrière (FO)
  • Thierry Gomes, Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accidents collectifs (Fenvac)
  • Philippe Prudhon, France Chimie
  • Eric Maitrepierre, avocat à la Cour d’appel de Paris
  • Philippe Merle, ministère de la Transition écologique et solidaire - Direction générale de la prévention des risques (DGPR)


Une publication en accès libre

Lors du colloque, chaque participant a reçu le « Cahier de la sécurité industrielle » intitulé Processus d’enquête suite aux accidents technologiques majeurs. Cette publication est la concrétisation du travail de réflexion mené par ce groupe d’échange de l’Icsi. Publié en français en 2017, sa version anglaise a vu le jour le jour en 2018.

 

Télécharger ces publications :

> Version française : Processus d’enquête suite aux accidents technologiques majeurs

> Version anglaise : The investigation process following major technological accidents