Groupe d'échange Vers un contrat social négocié
Contexte
L'ICSI et ses partenaires témoignent d'une volonté partagée de maintenir les
activités industrielles sur les territoires tout en les faisant évoluer vers moins de risques. Le
risque industriel, comme l'ensemble des problèmes publics, est soumis à arbitrages et
négociations. De fait, on constate que cette volonté partagée donne lieu à des «
accords tacites » entre les diverses parties concernées par les activités à risques
(industriels, riverains, élus, syndicalistes, collectivités locales, ...).
« Une seconde nature », film documentaire de David Bouttin tourné dans la région de de Fos sur Mer et de l'Etang de Berre, illustre parfaitement cette problématique du « vivre ensemble » avec l'industrie à risques.
L'enjeu serait maintenant d'établir quelles sont les conditions qui doivent être remplies pour que les
différentes parties prenantes puissent s'inscrire dans une dynamique contractuelle, un « contrat social
négocié », en dépassant les accords tacites sur lesquels repose le fonctionnement de nombre d'activités
à risques.
La notion de contrat permettrait de donner un cadre aux négociations, aux orientations adoptées, de
souligner qu'il ne s'agit pas « d'accords privés » mais d'accords qui engagent le collectif. Dans quelle
mesure ces accords rendus explicites pourraient-ils par exemple favoriser une sortie de crise par le
haut, en cas de confrontation sociale aiguë à propos de l'existence d'une activité?
Objectifs et produits attendus
Étant donnée la diversité, voire la divergence des points de vue et des objectifs des acteurs
concernés, déterminer ce qui pourrait permettre d'établir un « accord collectif durable »
autour du mode de développement des activités à risques technologiques se heurte à de nombreux
obstacles et difficultés. L'objectif de ce groupe d'échange est que les parties prenantes puissent
témoigner de leurs besoins et attentes, débattre de leur vision des priorités, de solutions à mettre
en oeuvre pour améliorer le « vivre ensemble ». Ce groupe se réunira en parallèle avec les
réunions du Conseil Scientifique qui organisera courant 2010 un cycle de séminaires sur différents
aspects du contrat social. Cette concomitance des réunions permettra à l'ensemble des membres de
l'ICSI de connaître « en direct » la vision des chercheurs et inversement aux chercheurs
d'appréhender les attentes de l'ensemble des acteurs.
Le groupe d'échange produira un recueil des progrès attendus, souhaitables, envisageables pour
améliorer le « vivre ensemble ». Ce document, entre autre, devrait permettre au Conseil
Scientifique de dégager les thématiques qui nécessiteraient un approfondissement des connaissances
via un programme de recherche qui fera l'objet du prochain appel à propositions de
recherche de la Fondation pour une Culture de Sécurité
Industrielle (FonCSI).
D'autres propositions pourront aussi faire l'objet d'expérimentation immédiate sous forme de
promotion, sensibilisation et ou publication.
Public
Ce groupe d'échange s'adresse à toutes les parties prenantes des territoires au sein desquels existent et
se développent des activités industrielles à risques, et, plus largement, à toute personne concernée et
intéressée par cette thématique.
Documents disponibles
Crédit image: http://www.flickr.com/photos/elle_indsay/3178947595/