Études de dangers et ouverture au public

L'étude de danger



Une étude de dangers est un document dans lequel l'exploitant d'un site industriel va décrire les différents risques générés par son installation. Fondée sur l'analyse des risques, l'étude va expliciter les risques encourus par les populations à proximité du site ainsi que l'ensemble des mesures de maîtrise des risques mises en œuvre pour avoir un niveau de risque considéré comme acceptable.

Le processus conduisant à la rédaction de l'étude de dangers permet de :

-Mettre en évidence les dangers présentés par une installation industrielle ;
-Évaluer la contribution des mesures de sécurité prises dès la conception ;
-Evaluer les conséquences potentielles des phénomènes dangereux ;
-Disposer d’une vision hiérarchisée des événements accidentels susceptibles de survenir dans une installation industrielle.


Un outil de dialogue avec les riverains et les élus



Avec l'implication croissante de la société civile (élus, riverains, association...) sur les questions liées au risque industriel, la législation impose que les études de dangers présentent un volet non technique, accessible au plus grand nombre. Dans le cadre des instances de concertation, ce document devient alors une base de discussion entre l'industrie et les populations.


Résultat du groupe d'échange



Le groupe d'échange s'est attaché à promouvoir l'utilisation des études de dangers comme support à des échanges permettant de favoriser l'acceptation des installations industrielles à risque par les populations environnantes. Pour faciliter le dialogue, il a rédigé un guide pédagogique, dans la collection des Cahiers de la sécurité industrielle, intitulé La concertation, études de dangers et ouverture au public.

Le document décrypte les notions de danger, de risque, de barrières et d'acceptabilité d'une activité industrielle. Il décrit le processus d'analyse de risque et les utilisations qui sont faites de l'étude de dangers. Il résume l'état des pratiques en matière de concertation sur les risques industriels, et l'influence de l'intervention du public sur la gestion des risques industriels.

Ce cahier s'adresse aux industriels en charge de réaliser une étude de danger (et en particulier au volet non-technique à destination de la société civile) ainsi qu'aux non-spécialistes intéressées par le contenu des études de dangers, en particulier pour participer à des instances de concertation.